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TPS et TVQ: sur quels produits ne pas appliquer les taxes

Les produits vendus au Québec peuvent être, selon le cas, taxables, détaxés ou exonérés de taxes.

En tant que commerçant, c'est votre responsabilité d'appliquer les bons taux de taxes aux produits que vous vendez dans votre boutique en ligne.

Voici ce que vous devez savoir concernant l'application de la TPS et TVQ.

Produits alimentaires 

La plupart des produits vendus en épiceries sont des produits alimentaires de base détaxés, comme: la viande et le poisson, les céréales, les fruits & légumes, les œufs, les produits laitiers.

Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats.

Par exemple:

  • les assortiments de 6 portions individuelles ou plus de produits de boulangerie sucrés (tartes, tartelettes, petits gâteaux, etc.)
  • les emballages contenant plus d'une portion individuelle (moins de 425g.) de poudings
  • les produits alimentaires pour bébés

Cartes-cadeaux et certificats-cadeaux

La vente de cartes-cadeaux et de chèques-cadeaux n'est pas taxable.

Toutefois, la TPS et la TVQ s'appliquent au prix total du bien ou du service acheté avec ceux-ci.

Livres imprimés

La vente d'un livre est détaxée de TVQ s'il s'agit d'un livre imprimé qui comporte un numéro international normalisé du livre (ISBN).

Notez que la vente d'un document qui n'est pas un livre mais qui peut comporter un numéro ISBN, comme un logiciel ou un document électronique sur CD-ROM, est taxable.

Produits pour enfants

Les produits suivants sont détaxés dans le régime de la TVQ, mais taxables dans celui de la TPS:

  • les couches pour bébés
  • les culottes de propreté conçues spécialement pour les enfants
  • les articles d'allaitement
  • l'achat ou la location d'un tire-lait
  • tout modèle de biberon et les sacs jetables requis pour certains modèles de biberons

Toutefois, la TPS et la TVQ doit être appliquée aux produits suivants:

  • la crème pour les fissures aux mamelons;
  • les serviettes humides pour l'hygiène des jeunes enfants.

Plus d'infos sur l'application de la TPS et TVQ aux produits vendus au Québec

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